I - ADHESION A L'ASSOCIATION
ARTICLE 1er - Pour être membre actif, il faut :
a) - avoir eu sa candidature acceptée par le Comité Directeur. Tout membre du Comité Directeur ayant droit de veto, les nouveaux membres sont donc admis à l'unanimité.
b) - avoir acquitté le droit d'entrée et ses frais annexes, et la cotisation de l'année en cours.
c) - assister régulièrement aux activités de l'Association : assemblées générales, travaux divers sur terrain, compétitions, etc...
Les membres actifs sont licenciés à la Fédération Française de Tir qui, en même temps, les assure contre les risques d'accidents.
ARTICLE 2 - Membres Bienfaiteurs
Les Membres Bienfaiteurs sont des personnes qui, par une cotisation annuelle importante, montrent leur attachement au Club. Ils sont licenciés. Leur licence leur permet de faire une demande d'arme avec laquelle ils pourront participer aux activités organisées par l'Association.
ARTICLE 3 - Membres d'Honneur
Sont membres d'honneur les personnes qui ont rendu des services importants à l'Association, et qui ont été désignées par le Comité Directeur. C'est le Président qui sollicite la personne envisagée et lui demande son accord. Le titre de membre d'honneur est définitif et dispense du droit d'entrée et de cotisation. Les Membres d'Honneur siègent aux Assemblées Générales.
II - DEMISSION - RADIATION - EXCLUSION
ARTICLE 4 - Le Club n'a pas été fondé pour contourner la législation en vigueur et permettre à quiconque de se procurer une arme sous son couvert. ARTICLE 5 -
a) - En conséquence, conformément à l'engagement sur l'honneur que chaque membre a signé pour s'inscrire, notification sera faite aux services compétents de l'Administration pour que l'arme obtenue grâce au Club soit restituée en cas de démission, radiation ou exclusion. Un candidat en attente pourra alors en bénéficier pour pratiquer le tir.
b) - Tout membre ayant plus de trois ans d'activité au sein du Club est dispensé de l'article 5.
ARTICLE 6 - Un membre est déclaré démissionnaire quand il a envoyé une lettre de démission au Président du Club, ou qu'il n'a pas réglé sa cotisation annuelle dans les délais fixés ( maximum trois mois).
ARTICLE 7 - Tout membre qui ne participerait pas aux activités de l'Association (assemblées, travaux, entraînements ou compétitions, etc...) pourra être radié par le Comité Directeur après avoir été entendu.
ARTICLE 8 - Sera exclu par le Conseil de Discipline du Comité Directeur, tout membre ayant commis une faute grave, après explications fournies par l'intéressé.
III - ACTIVITES DU CLUB
ARTICLE 9 - Elles ont pour but la pratique du Tir à la Cible selon les Règlements Internationaux (pistolets et carabines) :
- Pistolet libre 50 m Pistolet gros calibre Pistolet de vitesse 25 m
- Pistolet 10 m à air comprimé Pistolet standard 25 m
- Parcours de tir Carabine libre 300 m
- Carabine 50 m 3 positions
- Carabine standard 300 m Carabine libre 50 m 3 positions
- Carabine 50 m couché
- Carabine à air comprimé 10 m
- Bench rest Silhouettes métalliques ainsi que toutes activités prévues par les règlements U.I.T.
ARTICLE 10 - Les membres de l'Association peuvent s'entraîner sur les installations du Club aux jours et heures fixés par les autorités compétentes, étant entendu que, pendant une compétition sur un stand, tout entraînement est interdit sur le dit stand.
ARTICLE 11 - Les championnats territoriaux seront organisés chaque année par la Ligue Régionale de Tir de Nouvelle-Calédonie.
ARTICLE 12 - La ligue Régionale de Tir, en accord avec les Présidents de Clubs, arrête le calendrier des épreuves et championnats organisés chaque année.
IV - LES NORMES DE SECURITE AU STAND
ARTICLE 13 - La pratique du tir peut être individuelle ou collective. L'entraînement individuel, inévitable de par les occupations professionnelles, et nécessaire si nous voulons préserver la vie intime de chacun, devra se dérouler selon les mêmes normes que pour un entraînement collectif. Le tireur isolé devra respecter, pour lui-même et pour l'environnement, les règles de sécurité fondamentales. Un tireur, membre du Club, ne peut couvrir en entraînement, qu'une personne invitée non licenciée à la Fédération Française de Tir ou licenciée dans un autre club, et une seule. En aucun cas, une personne non licenciée à l'A.N.T.C. ou licenciée dans un autre club, ne peut avoir accès seule à nos installations.
ARTICLE 14 - L'entraînement collectif Les règles de sécurité sont les suivantes :
- Ne jamais transporter une arme chargée. S'assurer que le chargeur, la chambre ou le barillet sont vides avant le transport.
- Ne manipuler l'arme que sur la tablette de tir.
- Procéder au remplissage du chargeur ou du barillet avec attention, en utilisant les cartouches adéquates. S'assurer que personne ne se trouve devant le pas de tir pour procéder à l'introduction du chargeur dans l'arme ou au vérouillage du barillet.
- S'il y a un incident de tir, procéder comme l'indique le règlement en compétition. A l'entraînement, décharger l'arme, la désarmer en dirigeant le canon vers les cibles ou vers le sol. Ne pas démonter l'arme avant ces deux précautions.
- Ne pas gêner les tireurs voisins pendant l'exécution d'une passe.
- A la fin du tir, vérifier que l'arme est déchargée et désarmée avant de la ranger dans son étui ou sa malette. 7) - Il es déconseillé d'utiliser diverses "sécurités" dont sont pourvues les armes. Ces dispositifs étant prévus pour des utilisations de combat ou de défense nécessitant une arme approvisionnée et armée.
ARTICLE 15 - L'accès au pas de tir est interdit aux enfants et aux animaux Les spectateurs devront se tenir à 2 mètres en arrière des tireurs et observer le silence.
ARTICLE 16 - Les opérations de nettoyage de l'arme, réglages mécaniques, se font à l'armurerie ou, s'il n'y en a pas, sur une table isolée du pas de tir. En aucun cas, pendant ce temps, des cartouches ne doivent être utilisées ou manipulées. Le déplacement des armes doit être fait conformément à la réglementation en vigueur.
V - DISCIPLINE AU PAS DE TIR
Généralités : Une arme à feu peut être meurtrière. Plus le nombre de tireurs et grand, plus les risques augmentent. La discipline de tir à l'entraînement et en compétition n'est pas une mesure vexatoire imposée à un débutant. Elle est le fruit de réflexions sur le nombre d'accidents stupides qui peuvent arriver par étourderie ou par distraction.
ARTICLE 17 - En compétition, un arbitre officiel agréé par la F.F.T. doit synchroniser les actions individuelles.
ARTICLE 18 - Lors des compétitions, pendans que les officiels sont aux résultats, ou que les tireurs changent de cibles ou bouchent les impacts, bref, se trouvent devant le pas de tir, personne ne doit toucher aux armes ou aux munitions, et à plus forte raison, faire des exercices de visée ou de tir à sec. Toute infraction dans ce domaine doit être signalée par l'arbitre au tireur fautif. Il ne s'agit pas de brimade, mais de bonnes habitudes à observer en permanence qui se pratiquent dans le monde entier.
ARTICLE 19 - L'utilisation d'une arme non conforme au règlement U.I.T. est interdite pendant les séances officielles.
ARTICLE 20 - Le tireur devra justifier la détention de l'arme qu'il utilise à chaque instant, et avoir sur lui l'autorisation de détention. En cas contraire, il s'expose seul, à ses risques et périls, aux poursuites possibles sans pouvoir légitimer son action par son appartenance à l'Association, cette dernière se dissociant automatiquement de son membre en cas d'infraction.
ARTICLE 21 - Le Comité Directeur se réserve le droit d'inviter toute personne à une assemblée. Aucun membre de l'Association ne peut utiliser ce droit sous sa propre responsabilité. VI - SANCTIONS Généralités Bien que l'Association ne groupe que des membres aimant la même activité, il peut se produit que des conflit se manifestent à l'intérieur du Club. Il faut distinguer :
a) Les fautes involontaires dues à l'inattention, la distraction, l'émotivité, quelque soit leur gravité.
b) Les fautes volontaires dues à un mépris du règlement et du respect d'autrui.
ARTICLE 22 - Pour les fautes involontaires, la remarque d'un camarade ou d'un officiel sera certainement suffisante et ne donnera pas lieu à récidive. Trop de désinvolture sera sanctionnée par un avertissement du Comité Directeur réuni, pour cette occation, en Conseil de Discipline. La répétition de l'avertissement pourra impliquer un rapport à la Commission de Discipline de la Ligue, laquel pourra en référer à la Commission de Discipline de la Fédération.
ARTICLE 23 - Pour les fautes volontaires, le Comité Directeur devra être saisi, sans délai, par un rapport écrit d'un officiel, ou, à défaut, du tireur voisin, contresigné par des témoins. La Commission de Discipline de la Ligue sera saisie. En cas de récidivie, l'exclusion peut être prononcée par la Comité Directeur, après avis du Comité de Discipline du Club.
Le présent règlement a été adopté en Assemblée Générale tenue à Nouméa le 12 septembre 1989, sous la présidence de Monsieur André BEDAS assisté des Messieurs Henri BASSET et René LUCAS et transmis à la D.A.G.E, la direction de la Jeunesse et des Sports, et à la Ligue Régionale de Tir de Nouvelle-Calédonie. Il a été modifié pour son article 13, par l'Assemblée Générale du 20 octobre 1993.